Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
TIVOLY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1257171
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2024
T de TIVOLY

Présentation de la marque T

Déposée le 12 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T est expirée depuis le 12 janvier 2024.

TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : LA RAPIDE , PIERRA MENTA TIVOLY , POC , SIRIUS , POWERBASE , SHOCK SERIES , CLIPSTER , DELTAL , TIVOLY , TRIPLEX


TIVOLY, Société Anonyme - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249651 - Publication au BOPI 2003-09-22

Renouvellement sans limitation n°2026791 - Publication au BOPI 1994-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538500 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609796 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Machines et machines outils; outils coupants, forêts, alésoirs, tarauds, fraises, filières, mèches à bois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).