Déposée le 12 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIVOLY, Société Anonyme - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France - SIREN 076120021
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249651 - Publication au BOPI 2003-09-22
Renouvellement sans limitation n°2026791 - Publication au BOPI 1994-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538500 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609796 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Machines et machines outils; outils coupants, forêts, alésoirs, tarauds, fraises, filières, mèches à bois.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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